Justifier sa nationalité lors des voyages




Pour partir en voyage, traverser les frontières des Etats, il faut impérativement pouvoir justifier sa nationalité et son identité. Chaque Etat détermine ses propres règles pour l’entrée des étrangers sur son territoire. Par exemple, pour un Français, voyager dans les pays membres de l’Union européenne nécessite simplement une carte nationale d’identité. En revanche, c’est un passeport qui lui sera demandé s’il voyage en dehors de l’Union européenne. Toute personne de nationalité française peut faire une demande de passeport, peu importe son âge. D’ailleurs, les mineurs de quinze doivent avoir un passeport individuel. Ils ne peuvent plus être inscrits sur le passeport de leurs parents.

Concrètement, pour obtenir un passeport, il faut se présenter personnellement à la mairie, à la Préfecture ou à la sous-préfecture de son domicile ; et pour les personnes qui habitent Paris, à l'antenne de police de la mairie de l'arrondissement. Toutes ces formalités peuvent être réalisées par un membre de la famille pour d'autres membres à condition de faire remplir les formules par le demandeur lui-même et de justifier les liens de parenté. Par exemple, en apportant le livret de famille. Dans tous les cas, il faut remplir une demande sur un formulaire précis et présenter certains documents. Le demandeur doit évidemment justifier soit son identité par une carte nationale d'identité ou un passeport de moins de dix ans s’il s’agit d’un renouvellement ; et soit sa nationalité. En effet, s’il ne peut pas présenter une carte d'identité valide ou un passeport de moins de dix ans, il peut fournir un extrait d'acte de naissance avec la filiation complète, le livret de famille ou une fiche individuelle d'état civil et de nationalité française. En outre, il doit accompagner sa demande d’un justificatif de domicile, (quittance de loyer ou avis d'imposition par exemple) et de deux photographies d'identité. Elles doivent être en couleur, identiques, récentes, au format 3,5 x 4,5 cm, de face et tête nue, sur fond clair sans être blanc, neutre et uni.

Dans certains cas particuliers, il y a d’autres documents à fournir. A savoir, une autorisation parentale pour les mineurs de plus de quinze ans, une pièce justificative du changement d'état civil pour les femmes mariées ou divorcées depuis l'établissement de la carte d'identité, une pièce justificative de la nationalité française pour les naturalisés. Enfin, le passeport n’étant pas gratuit, il faut apporter un timbre fiscal. On peut l’acheter dans les bureaux de tabac. Une fois prêt, le demandeur peut retirer son passeport. En cas de force majeure et à condition d’avoir fait soi-même les premières démarches, un membre de la famille pourra le récupérer s’il a une procuration.

Le passeport est valable dix ans. Il est possible de le renouveler. Pour cela, il suffira d’apporter l'ancien passeport et toutes les pièces nécessaires lors d'une première demande. Les frais de renouvellement sont les mêmes que pour une première demande. Par ailleurs, en cas de perte, vol ou détérioration, le passeport peut être remplacé, là encore les formalités et les frais seront les mêmes que lors de la première demande. Il faudra cependant présenter en plus, le récépissé de déclaration de perte ou vol fait au commissariat ou à la gendarmerie ou le passeport abîmé.

Pour obtenir un passeport, l’attente peut parfois être très longue. Il est donc utile de savoir que dans des circonstances exceptionnelles il peut être délivré en urgence. Cependant, ce n’est pas le cas pour tous les passeports. Seuls sont concernés les passeports à lecture optique, et non électronique. Ainsi, ce ne sera pas possible pour voyager vers les Etats-Unis. Le passeport est remis dans un délai très court, en général quarante-huit heures au lieu de quatre semaines. Il ne sera valable que pendant une année, quel que soit l’âge du demandeur. La demande se fait auprès de la Préfecture ou de la Sous-préfecture. Pour les ressortissants français qui vivent à l’étranger, il faut s’adresser au Consulat de France. Les documents à fournir sont les mêmes que pour une demande de passeport classique, à la différence qu’il faudra apporter tout document qui permette de justifier l'urgence du déplacement (par exemple, un acte de décès, une attestation d'hospitalisation,…). Le prix du timbre fiscal sera inférieur au tarif habituel. C’est parce que le demandeur est dans une situation exceptionnelle qu’on lui délivrera le passeport. Cette dérogation n’est donc pas automatique.

Par ailleurs, même si l’identité et la nationalité des personnes sont généralement contrôlées lors des passages aux frontières, il peut aussi arriver que les personnes fassent l’objet d’un contrôle d'identité par un policier, un gendarme ou un douanier. En effet, s’il n’est pas nécessaire d’avoir un passeport pour circuler dans l’espace Schengen, il est possible d’effectuer des contrôles d'identité dans les zones situées à moins de vingt kilomètres des frontières des Etats membres (par exemple, sur les autoroutes ou dans les trains en respectant cette limite des vingt kilomètres). Dans les trains internationaux, la zone de contrôle peut aller jusqu’au premier arrêt suivant, dans la limite de cinquante kilomètres après le premier arrêt. L’objectif du contrôle est de s’assurer que la personne qui voyage possède les titres et les documents de voyages légaux. Elle doit prouver son identité. Elle peut le faire non seulement par la carte d'identité mais aussi par un passeport, un permis de conduire, un livret de famille ou encore une carte d'électeur ou de sécurité sociale. Les étrangers doivent en outre prouver que leur séjour en France est régulier. Lorsque la personne ne peut pas prouver son identité ou que les pièces fournies sont insuffisantes, la police ou la gendarmerie peut effectuer une vérification d’identité. Pour se faire, elle a le droit de garder la personne sur place ou l’emmener dans ses locaux.

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