Le caractère intentionnel de la complicité




La complicité est acte intentionnel, le complice doit avoir conscience qu’il provoque ou qu’il aide l’auteur d’une infraction. Dans le cas contraire, si le complice agit de bonne foi, il ne pourra pas être considéré comme complice.

Le complice doit-il avoir une connaissance de l’infraction précise qui va être commise ou est-il suffisant qu’il sache qu’un acte délictueux va être commis.

La question se pose surtout lorsque l’on aide à la préparation de l’infraction. La jurisprudence apporte une réponse nuancée.
• Elle exclut la complicité si l’infraction finalement commise est de nature différente de l’infraction prévue par le comparse.
• En revanche, la jurisprudence conserve la complicité lorsque l’infraction reste de même nature, même si le résultat est plus grave que celui prévu par le complice.

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