Quelles sont les différents types d'œuvres protégées par les droits d'auteur ?




Le droit d’auteur protège plusieurs types d’œuvres originales

• L’œuvre de collaboration

On dit que l’œuvre est une œuvre de collaboration dans deux hypothèses. D’un côté, il y a plusieurs auteurs qui ont travaillé à la création de l’œuvre. On ne peut pas dire précisément qui est l’auteur de telle ou telle partie de l’œuvre. De l’autre côté, les apports des auteurs sont individualisables mais ils se sont concertés pour créer l’œuvre et ils ont travaillé pour obtenir un résultat commun. On peut citer par exemple les chansons ou encore les bandes dessinées. Chacun des auteurs est titulaire de l’œuvre et il a un monopole d’exploitation. Ce qui signifie que pour exploiter l’œuvre, il faudra que tous les participants donnent leur consentement. Par ailleurs, dans la seconde hypothèse, chacun des auteurs peut exploiter sa création séparément à condition qu’il n’agisse pas à l’encontre de l’œuvre dans son ensemble.

• L’œuvre collective

L’œuvre collective est créée à l’initiative d’une personne avec la contribution de plusieurs participants. On peut citer par exemple les journaux ou encore les encyclopédies. L’initiateur est le coordinateur. C’est une personne morale ou une personne physique. Il a les droits exclusifs sur l’œuvre : c’est lui qui éditera, publiera et divulguera l’œuvre en son nom. On ne peut pas déterminer quels sont les droits des différents participants sur l’œuvre. Mais, ils ont des droits en fonction de leurs contributions respectives. Ils pourront donc exploiter l’œuvre individuellement à condition de ne pas contrevenir à l’œuvre dans son ensemble.

• L'œuvre composite

L’œuvre composite est une œuvre nouvelle à laquelle on incorpore une œuvre qui existe déjà et sans que le premier auteur n’y participe. Il s’agit donc des adaptations, des anthologies ou encore des traductions. On l’appelle aussi œuvre dérivée ou œuvre seconde. L’auteur de l’œuvre composite ne pourra l’exploiter que si l’auteur de la première œuvre donne son accord. Il devra le rémunérer.

• L’œuvre audiovisuelle

L’œuvre audiovisuelle est composée de séquences animées d’images. Elles peuvent être ou non sonorisées. Les auteurs de l’œuvre audiovisuelle sont d’une part, l’auteur d’un scénario, d’une adaptation, d’un texte parlé, d’une composition musicale créée pour l’œuvre et d’autre part, le réalisateur. C’est une œuvre de collaboration. Par conséquent, tous ceux qui ont participé à la création de l’œuvre sont des coauteurs. Il est possible de prouver que telle ou telle personne n’a pas participé à la création intellectuelle de l’œuvre ou au contraire, de revendiquer sa participation.

• L'œuvre logicielle

Le logiciel est composé d’instructions pour l’ordinateur pour qu’il réalise des fonctions techniques. Il a longtemps été protégé par le droit des brevets. Pour être protégé par les droits d’auteur, le logiciel doit être une œuvre originale. Il y a des modalités spécifiques pour utiliser le logiciel. Ainsi, l’auteur du logiciel n’a pas le droit de retrait et de repentir. Ensuite, l’employeur conserve les droits patrimoniaux sur le logiciel lorsqu’il est crée dans l’exercice des fonctions ou suite à des instructions. Enfin, les copies de sauvegarde sont autorisées à condition qu’elles soient indispensables à l’utilisation du logiciel. On n’autorise qu’un seul exemplaire.

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