Quelle responsabilité pour les exploitants de forums de discussion ?




Les forums de discussion peuvent être définis comme des services de communication interactive permettant l'échange et la discussion sur un thème donné. Les messages par ce biais peuvent conduire à certains dérapages (propos racistes, révisionnistes, dénigrants, etc…). Plusieurs acteurs sont susceptibles d'intervenir sur un forum. On peut notamment distinguer, l'organisateur du forum, c'est la personne qui initie le forum de discussion, qui en est l'exploitant principal, on parle également de webmaster ; le modérateur est la personne chargée de la supervision des messages. Il intervient pour supprimer et parfois modifier tout ou partie d'un message ne respectant pas certaines règles édictées par le responsable du forum. La modération peut être effectuée a priori c'est à dire qu'elle intervient avant que le message ne soit publié ou a posteriori, dans ce cas le modérateur peut soit agir spontanément pour retirer le contenu d'un message, soit sur demande d'un utilisateur. Enfin, dernier intervenant, l'utilisateur, il peut se contenter de lire les messages postés sur les forums de discussion sans participer au débat ou contribuer aux discussions en postant des messages.

La responsabilité des exploitants des forums de discussion, a dû être précisée par les juridictions françaises suite à la publication de messages injurieux, diffamatoires ou dénigrants sur différents forums de discussion. Les décisions rendues ont parfois donné lieu à des solutions contradictoires.

Avant toute chose il convient de différencier : les forums non modérés, dans lesquels le créateur d’un site met à la disposition des internautes un forum pour qu’ils puissent s’exprimer, dans cette hypothèse il ne sera pas considéré comme auteur ou co-auteur des propos diffusés. N’étant qu’un simple prestataire hébergeant un espace où chacun est libre de donner son avis, il ne détient pas la possibilité de contrôler a priori le contenu de cet espace. Son statut d’administrateur ne lui confère qu’un pouvoir de contrôle a posteriori. Dans ce cas, sa responsabilité en cas de publication de messages illicites ne semble pas pouvoir être mise en cause. Il en va autrement des forums modérés, dans lesquels, les propos sont validés par l’administrateur du forum avant toute diffusion. Pour ce type de forum, le responsable pourrait voir sa responsabilité engagée automatiquement en cas de publication de messages diffamatoires, injurieux ou autres, de la même manière que ce qui se fait déjà en matière de presse pour les directeurs de publication.

La jurisprudence n’est pas tout à fait claire dans ce domaine tantôt les juges retiennent la responsabilité civile et pénale des personnes en charge des sites pour l’ensemble des messages publiés sur tous les types de forums, modérés ou non modérés. Ils considèrent généralement que le créateur d’un site est responsable du contenu du site qu'il a créé et des informations qui circulent sur le réseau dans la mesure où il dispose seul du pouvoir réel de contrôler les informations ou diffusions. Tantôt les juges admettent que le responsable d’un forum non modéré ou modéré a posteriori doit être considéré comme un hébergeur au sens de la loi puisqu’il assure le stockage direct des messages diffusés sans porter de regard préalable sur ces derniers. Ce qui revient à appliquer aux responsables des forums de discussion le régime juridique des prestataires d’hébergements. Soit un régime de responsabilité "allégée" qui exonère de responsabilité le prestataire qui agit promptement pour supprimer tout contenu illicite dès qu’il en a eu connaissance.

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