Quelle responsabilité pour les informations contenues dans un Blog ?




Un "blog" est un site internet personnel composé essentiellement de faits d’actualité, publiés de façon aléatoire. Ils sont de plus en plus nombreux sur internet, ce qui a conduit la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) à dispenser les blogs personnels de la déclaration relative aux sites internet. Les écrits contenus dans les blogs, comme tous les écrits publics sont régis par le droit pénal de la presse et de l'édition. Sont donc interdits de manière générale : l’apologie des crimes contre l’humanité, la provocation aux infractions, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, la diffamation et l’injure etc.

Au sens de la loi, le responsable d’un blog est un éditeur de service de communication au public en ligne. Il est donc tenu à certaines obligations : il doit déclarer son identité à son hébergeur ou à son fournisseur d'accès en cas d'hébergement direct par le fournisseur d'accès (nom, prénom, n° de téléphone, adresse etc.). S’il s’agit d’un professionnel, toutes ces informations doivent figurer sur ses pages internet. Le non respect de cette obligation peut être sanctionné d’un an d'emprisonnement et de 75.000 euros d'amende. L’internaute doit également faire figurer sur le site la mention de l'hébergeur auquel il est possible d'adresser des contestations.

Le responsable d’un blog, personne physique ou morale, doit rester vigilant et mettre en œuvre une politique éditoriale rigoureuse. A défaut, il risque d’engager sa responsabilité en tant que responsable de traitement de données personnelles ou directeur de publication.

Dès lors que le blogueur collecte des données à caractère personnel (nom, prénom, image, etc ...), il doit informer les personnes concernées de la finalité de cette collecte, des destinataires des données et de l’existence d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition. S’il envisage de céder ces données à des tiers, il a l’obligation de recueillir leur consentement. La diffusion en ligne d’informations relatives aux personnes nécessite également leur accord préalable. Ces dernières doivent de surcroît être en mesure de s’opposer ultérieurement à cette diffusion. Les données dites sensibles (santé, opinions politiques, religieuses, orientations sexuelles, etc.) doivent, dans la mesure du possible, ne pas être mises en ligne.

En tant que directeur de publication, le responsable du blog pourra engager sa responsabilité pénale en cas de diffamation ou d’injure publique comme auteur principal, lorsque le message incriminé a fait l’objet d’une fixation avant sa communication au public. Le délit de diffamation publique est constitué dès lors que les propos publiés renferment l’allégation ou l’imputation d’un fait précis de nature à porter atteinte à l’honneur ou la considération d’une personne déterminée ou au moins identifiable. L’auteur des propos peut se dégager en apportant la preuve de la vérité des faits diffamatoires, sauf lorsque l’imputation concerne la vie privée, des faits antérieurs à 10 ans ou une infraction amnistiée, dans ces trois hypothèses aucune exception n’est possible.

Par ailleurs, le droit de réponse s’applique également aux blogs. Ce qui a pour conséquence que l’internaute détenteur d’un blog à l’obligation de publier, gratuitement et sous trois jours à compter de la réception, un droit de réponse de toute personne nommée ou désignée dans un de ses écrits ou par un commentaire, la réponse doit être publiée sous la même forme et de la même taille. Le non respect de ce droit de réponse peut être sanctionné par 3.750 euros d'amende.

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