La gestion des nuisances sonores




Le bruit peut se définir comme l’ensemble des sons produits par une vibration, perceptibles par l’ouïe. Il peut parfois être considéré comme une nuisance du fait de son intensité ou de sa fréquence. Le bruit à ce niveau est reconnu comme étant un problème de santé publique ou une source de désagrément pour les personnes qui y sont exposées. Un Conseil national du bruit a été créé et peut être saisi pour toute question liée aux nuisances sonores. Il contribue par ailleurs à l’information et à la sensibilisation du public dans la lutte contre le bruit.

Les bruits de voisinage sont des nuisances sonores particulières. Ils peuvent émaner d’une activité professionnelle, culturelle, sportive ou de loisir. L’atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme dans ces cas précis est caractérisée si la différence entre le niveau du bruit ambiant et le niveau du bruit habituel, extérieurs et intérieurs est supérieure à certaines valeurs limites. Les bruits de voisinage peuvent aussi être provoqués par des chantiers de travaux publics ou privés. En effet, ces chantiers sont soumis à autorisation ou à déclaration s’il est avéré qu’ils sont à l’origine d’un bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme. Les bruits domestiques ou de comportements sont spécifiques et susceptibles de porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par leur durée, leur répétition ou leur intensité et causés par soi-même ou autrui, par une chose que l’on a sous sa garde ou par un animal que l’on a sous sa responsabilité. Entrent également dans cette catégorie les bruits jugés inutiles, désinvoltes ou agressifs.

Quant aux logements, ils sont isolés au niveau acoustique, avec des règles à observer pour les planchers, les cloisons de séparation et les équipements. Des seuils et exigences acoustiques sont fixés pour les établissements d’enseignement, de santé et pour les hôtels. L’objectif est de limiter au maximum les bruits à l’intérieur des locaux par une isolation acoustique vis-à-vis de l’extérieur et entre locaux.

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