Lentrepreneur a des obligations accessoires. Il existe deux types dobligations accessoires : les obligations générales et les obligations spéciales. Les obligations générales concernent tous les entrepreneurs.
Les obligations générales sont lobligation de renseignement et de conseil, lobligation de sécurité et lobligation de prudence et de surveillance. Lobligation de renseignement et de conseil concernent tous les contrats dentreprise. Le prestataire de services a une obligation de conseil sur le bien fondé des travaux et la manière de les exécuter. Lobligation de renseignement et de conseil est renforcée lorsque le client est ignorant dans la matière où intervient lentrepreneur. Elle est amoindrie si le maître douvrage a des compétences dans la matière où intervient lentrepreneur. Lentrepreneur a une obligation de sécurité principalement lorsque le contrat porte sur la réalisation dune chose corporelle. Lobligation de sécurité ne se manifeste que lorsque la chose livrée cause un dommage au client. Selon les cas, lobligation de sécurité constitue une obligation de moyens ou de résultat (en matière de transport, transfusion sanguine, ). La garantie de sécurité est obligatoire surtout quand le contrat porte sur une prestation réalisée dans des locaux de lentrepreneur. La garantie de sécurité porte aussi sur le travail qui sapplique à une chose. En effet, les produits et les services doivent, dans des conditions dutilisation normales ou dans dautres conditions raisonnablement prévisibles par le professionnel, présenter la sécurité à laquelle on peut légitimement sattendre et ne pas porter atteinte à la santé des personnes. La garantie de sécurité sétend aux choses qui sont placées sous la garde de lentrepreneur. La garantie de prudence et de surveillance est un prolongement de la garantie de la bonne exécution de la prestation par lentrepreneur. Par exemple, lentreprise de gardiennage doit indemniser le client si ses ouvriers ont commis des vols ; lhôtelier doit surveiller le véhicule de son client.
Les obligations accessoires spéciales nexistent que pour les contrats dentreprise qui ont pour objet une chose. Ce sont lobligation de conserver la chose, lobligation de livraison et lobligation de transport. Lentrepreneur doit conserver la chose quil réalise ou quil répare. Lentrepreneur doit démontrer que le dommage na pas été causé par sa faute. En cas de perte, si la matière est fournie par le maître douvrage, la perte est à la charge de lentrepreneur sauf sil démontre quil na commis aucune faute. Mais, si la matière est fournie par lentrepreneur, il y a un transfert des risques à lacheteur. Lentrepreneur doit livrer la chose à la date convenue par les parties lors de la conclusion du contrat. Le maître douvrage a lobligation de retirer la chose. Si les délais de livraison ne sont pas respectés ou si la chose livrée nest pas conforme à ce qui était attendu, lentrepreneur doit reprendre son ouvrage. Dans le cas contraire, le client pourra demander la résolution du contrat ou le versement de dommages et intérêts. Enfin, lentrepreneur a une obligation accessoire de transport.