On peut définir limprudence comme un relâchement de la vigilance par lequel lauteur des faits réalise lélément matériel de linfraction sans lavoir prévu. Le code pénal évoque ainsi le délit dimprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement. Il ne sagit pas de sanctionner un état desprit mais un comportement ou une attitude.
Pour retenir la faute dimprudence, il faut que lauteur des faits ait agit sans intention. Le juge vérifiera alors que lauteur des faits aurait pu éviter de commettre linfraction et quil ne la pas fait à cause de sa négligence, son imprudence ou du manquement aux obligations en question. La loi précise en outre que pour caractériser limprudence il faut établir que lauteur des faits na pas accompli les diligences normales qui lui incombaient compte tenu de la nature de ses missions, de ses fonctions, de ses compétences ainsi que des pouvoirs et des moyens dont il disposait.
Pour déterminer limprudence il faut comparer le comportement de lagent avec celui quaurait eu une personne normale dans les mêmes circonstances. Cependant, ce prototype varie selon les qualités de la personne. Lorsque le comportement effectivement commis ne correspond pas au comportement quune personne normalement prudente aurait eu, il y a imprudence. Néanmoins, limprudence ne peut pas être constituée lorsquil y a contrainte ou force majeure. Si lon arrive à démontrer quil ny avait pas force majeure, on pourra montrer quil y a imprudence. Lorsque la juridiction va constater un délit, il ne suffira pas au juge de dire quil y a contrainte, il faudra qualifier lacte dimprudence, par contre pour la contravention, le juge naura pas à donner les faits constitutifs de limprudence. En matière dimprudence, lerreur de fait nest pas exonératoire, cest même elle qui va constituer limprudence. En revanche, si lerreur de faits était inévitable, on est dans le cas de la contrainte, il y a donc irresponsabilité pénale.
Dans certains cas, limprudence est suffisante pour constituer les contraventions sauf exception. Limprudence peut également être suffisante pour constituer certains délits, ceux dont la loi dit expressément quils peuvent être commis par imprudence. En revanche, limprudence ne suffit jamais à constituer un crime. Il existe des infractions dimprudence qui se contentent de limprudence, elles peuvent être constituées indifféremment avec intention ou par imprudence. En revanche, dautres ne peuvent être constituées que par imprudence car si lacte nest pas commis par imprudence cest une autre qualification qui sapplique (homicide involontaire).
Imprudence et causalité. Dans certains cas, linfraction dimprudence ne sera constituée que si limprudence est plus grave que dordinaire. Il faudra alors distinguer, selon la teneur du lien de causalité entre limprudence et le dommage:
- Le cas de la causalité directe. Lorsque lauteur des faits a causé « directement le dommage », limprudence simple est suffisante. La loi ne définit pas la causalité directe. Mais elle donne la définition de la causalité indirecte qui est lobjet de la seconde hypothèse alors on déduit de la seconde hypothèse, la causalité directe.
- Le cas de la causalité indirecte. La loi définit deux variantes de causalités indirectes :
Lorsque lauteur des faits à créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage, mais aussi lorsque lauteur des faits na pas pris les mesures permettant de léviter.
Cette distinction ne vaut que pour les infractions dimprudences matérielles, il faut donc un dommage.
Cependant, quand on se trouve dans un cas de causalité indirecte, la faute simple nest pas suffisante : la loi exige une imprudence grave pour compenser le caractère indirect. Lauteur est également irresponsable si la faute est simple mais il est responsable en cas de faute délibérée ou caractérisée. Il faut que lauteur des faits ait violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de sécurité ou de prudence énoncée par les textes. La loi ne définit pas cette obligation particulière et donc cest au juge et au citoyen de faire la différence. Lauteur peut aussi avoir exposé autrui à un risque dune particulière gravité quil ne pouvait ignorer, cest la faute caractérisée. Cest une faute assez grave avec une particulière gravité tel un risque de mort, dinfirmité. Il faut vérifier que la situation était telle quune personne normalement constituée ne pouvait ignorer le risque.