Les peines principales et complémentaires peuvent jouer le rôle des peines de référence ou des peines de remplacement. Les peines de référence sont seulement les peines principales. Cependant toutes les peines principales ne relèvent pas de cette fonction. Elles servent au législateur à qualifier quelle est la nature de l'infraction au regard de la classification tripartite de linfraction. C'est à cette peine que lon va se référer pour savoir s'il s'agit d'un crime, un délit ou une contravention. Pour les crimes, ce sont les détentions et les réclusions criminelles. Pour le délit il s'agit de l'emprisonnement et l'amende. En matière de contravention c'est l'amende (maximum 1500 euros ou 3000 en cas de récidive). Les peines de remplacement qui ont pour objet de remplacer les peines normalement applicables c'est à dire les peines de référence. Ces peines de remplacement peuvent être soit alternatives soit de substitution. Elles peuvent être à la fois principales et complémentaires.
Quelles sont les sanctions?
Les peines principales alternatives: la loi les prévoit pour que le juge les prononce à la place des peines de références normalement encourues.
Concernant les crimes le juge peut remplacer la détention et la réclusion par l'emprisonnement il s'agit toujours de peines privatives de liberté.
Le délit : le travail dintérêt général (TIG) est prévu par la loi pour remplacer lemprisonnement mais pas lamende. Le juge peut prononcer le TIG et lamende mais pas le TIG et lemprisonnement. Il peut remplacer l'emprisonnement par un stage de citoyenneté (peines prévue à l'article 131-6, sanction réparation, annulation du permis,...). Il peut prononcer ses peines comme étant des peines complémentaires.
Les contraventions : la peine de sanction réparation et les peines restrictive de droit peuvent remplacer l'amende.
Les peines complémentaires: la loi a malgré tout prévu une autre fonction: celle de remplacement. Certaines peines complémentaires peuvent remplacer les peines de référence: peines complémentaires de substitution que le juge prononce à la place de la peine de référence. Soit il a le choix entre le fait de la prononcer en plus (rôle normal) ou à la place (rôle de remplacement) de la peine de référence. Le code pénal prévoit quen matière de délit le juge peut ne prononcer que les peines complémentaires. Dans ce cas, il prononcera la ou les peines complémentaires prévues à titre de peine principale. Le juge peut prononcer une ou plusieurs peines complémentaires à la place de l'amende. Le code pénal prévoit aussi que lorsqu'une contravention est puni d'une ou plusieurs peines de l'article 131-16, le juge peut prononcer l'une ou certaines de ses peines.
Dans certains cas la loi oblige le juge à prononcer la peine de référence. Toutefois, la loi prévoit quen cas de récidive de délit l'emprisonnement ne peut en principe être remplacé par une autre peine. Pour un certain nombre de délits commis une nouvelle fois en situation de récidive légale, le juge ne peut prononcer une peine autre que lemprisonnement (violences volontaires ou agressions sexuelles).