Ordonnances médicales : durée de validité et contenu




Lorsque le médecin donne à son patient une ordonnance médicale, celle-ci indique quel est le traitement qu’il devra suivre. On y trouve le nom des médicaments, la dose à prendre, le nombre de prises quotidiennes ainsi que la durée. Il faut faire figurer la mention « NR » - non remboursable si le médicament prescrit n’est pas remboursable. Le médecin doit signer et dater l’ordonnance. Il doit préciser ses coordonnées ainsi que sa qualité ou sa spécialité. Il doit mentionner le nom du patient, son sexe et son âge. Dans certains cas, il faudra aussi noter la taille et le poids du patient.

L’ordonnance est faite en deux exemplaires : un original qui doit être conservé par l’assuré et un double qui ne permet pas la délivrance des médicaments. Sur l’original, le pharmacien indique la date, la quantité de médicaments délivrés et la part remboursée par l’Assurance maladie. En présentant la carte vitale, c’est le pharmacien qui enverra le double à la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM).

Il y a cinq types d’ordonnance. L’ordonnance classique peut se faire sur tout support. En effet, il n’y a pas de forme particulière à respecter à condition d’indiquer toutes les mentions obligatoires. L’ordonnance bizone est utilisée pour les affections de longue durée (ALD). Comme son nom l’indique, il y a deux zones : la partie du haut sert à indiquer les consultations et les traitements qui entrent dans le parcours de soins coordonnés et qui sont remboursés à 100%. La partie du bas sert aux consultations et aux traitements qui n’ont pas de rapport avec l’ALD et qui sont remboursés au tarif conventionnel. L’ordonnance sécurisée concerne les médicaments stupéfiants et assimilés ainsi que les commandes professionnelles de ce type de médicaments. L’ordonnance de médicaments ou de produits et prestations d’exception concerne les médicaments que l’on a définit comme « médicaments d’exception ». Ce sont des médicaments très chers. Elle est composée de quatre volets : un pour le patient, deux pour la CPAM et le contrôle médical et un pour le pharmacien. L’ordonnance par voie électronique sert à prescrire un traitement par courriel. Il faut d’abord effectuer un examen médical. Le médecin doit s’identifier et respecter la confidentialité.

L’ordonnance médicale a une durée de validité selon les médicaments prescrits. En règle générale, elle est valable trois mois. Le traitement peut être prescrit pour une année maximum. Mais, le médecin peut limiter la prescription à une courte période pour certains médicaments. Il s’agit particulièrement des médicaments contre l’anxiété et les somnifères qui doivent être pris entre deux et douze semaines. Pour les médicaments stupéfiants et assimilés, le pharmacien ne délivrera la totalité de la prescription que si le patient apporte l’ordonnance dans les trois jours. La durée de la prescription est de vingt-huit jours. Pour les traitements chroniques et les contraceptifs, le pharmacien donnera les médicaments pour un ou trois mois. Enfin, le traitement sera fractionné pour certaines spécialités. Le traitement peut être renouvelé. Le médecin doit le mentionner sur l’ordonnance. Il faudra la présenter au pharmacien pour chaque renouvellement. Le renouvellement peut se faire par période de un ou trois mois dans la limite d’une année.

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