La règlementation sur la présence de termites lors de la construction d'un immeuble




Les termites sont des insectes blanchâtres, peu visibles hors de leur milieu naturel (la terre et le bois) et qui se nourrissent de cellulose qu'ils trouvent dans les habitations proches d'une source d'humidité. Les termites creusent le bois de l'intérieur : il s’affaiblit et ne peut donc plus jouer son rôle dans le maintien de la structure de la construction. Ils peuvent aussi endommager d’autres matériaux comme le plâtre, les isolants, les papiers peints…

Les bâtiments neufs doivent désormais être conçus et construits de façon à résister à l’action des termites et des autres insectes xylophages. Les bois et les matériaux qui sont utilisés pour la construction de bâtiments neufs ou pour des travaux d’aménagement doivent soit être naturellement résistants aux termites ; soit avoir fait l’objet d’un traitement adapté et efficace pendant dix ans au minimum. S’ils ne répondent pas à l’une de ces deux conditions, ils doivent être utilisés de manière apparente dans un local aménageable ou accessible pour qu’on puisse les examiner visuellement et éventuellement, les traiter et/ou les remplacer. Cette mesure n’est pas possible dans les départements d’outre-mer.

Par ailleurs, il faut installer un dispositif qui puisse empêcher le passage des termites depuis le sol vers l’immeuble. Ce peut être une barrière physico-chimique ; une barrière physique ou un dispositif de construction contrôlable (sauf dans les départements d’outre-mer). Le constructeur doit donner au maître d’ouvrage une notice technique. Elle précise les conditions et les caractéristiques des protections installées. Ne sont concernés que les éléments qui concourent à la structure du bâtiment. C’est le cas des charpentes ou des planchers par exemple. Les ouvrages de menuiserie (portes, fenêtres, escaliers, …) ou de parements (revêtement des sols et des plafonds,…) ne sont pas visés.

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