En cas d'invention cocomitante on considère quil ny a pas dusurpation, les deux inventeurs ont réalisés leurs inventions chacun de leurs côtés mais lun a déposé son invention plus vite que lautre.
Donc, si plusieurs personnes ont réalisées une invention (identique) indépendamment lune de lautre, le droit au titre de brevet appartient au premier déposant. Le brevet est donc le « prix de la course » : le premier inventeur mais qui nest pas le premier déposant ne peut pas sopposer à la délivrance du brevet pour un autre inventeur qui lui dépose rapidement sa demande de brevet. Ce premier inventeur qui na pas déposé sa demande ne peut pas non plus demander lannulation du brevet délivré au déposant ou revendiquer la propriété de ce dernier.
Cependant, il aura le droit dexploiter concurremment le brevet sans la crainte dêtre qualifié de contrefacteur, on dit quil a « un droit de possession personnel antérieur ». Ce droit de possession personnel antérieur ne pourra pas être transmis sauf si il est transmis avec lentreprise du possesseur. Le titulaire de ce droit de possession antérieur personnel ne pourra pas non plus accorder de licence etc.